Conditions générales d’utilisation
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Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à l’offre actuelle sera également soumis aux Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des CGU à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d’utilisation.
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Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer de lois dans votre juridiction (y compris, sans limitation, les lois relatives aux droits d’auteur).
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ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, à tout moment, pour quelque raison que ce soit.
Vous reconnaissez que votre contenu (à l’exception des informations relatives aux cartes bancaires) peut être transmis sans chiffrement et impliquer :
a) des transmissions sur différents réseaux, et
b) des modifications techniques pour répondre aux exigences de connexion des réseaux ou appareils.
Les informations de carte bancaire sont toujours cryptées lors des transmissions sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent pas la portée de ces Conditions.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles de changer.
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Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.
Conclusion du contrat
La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne non contractuel. En cliquant sur le bouton "Acheter", vous soumettez une offre de conclusion de contrat d’achat. Une confirmation automatique par e-mail est envoyée après la commande, mais elle ne constitue pas une acceptation contractuelle.
Garantie
Les droits légaux de garantie s’appliquent.
ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES
Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne via notre site. Ces produits ou services peuvent être en quantité limitée et ne peuvent être retournés ou échangés qu’en vertu de notre politique de retour.
Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher les couleurs et images de nos produits de manière aussi fidèle que possible. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran sera exact.
Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, zone géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et prix sont susceptibles d’être modifiés, à tout moment, à notre seule discrétion.
Tous nos produits sont expédiés directement depuis nos fournisseurs en Chine vers le consommateur. Les frais supplémentaires éventuels, tels que droits de douane ou taxes d’importation, sont à la charge du client.
ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler des quantités achetées par personne, par foyer ou par commande.
Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes pour toutes les commandes passées dans notre boutique. Vous acceptez également de mettre à jour rapidement vos informations, y compris vos adresses e-mail, numéros et dates d’expiration de cartes bancaires, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.
ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils tiers sur lesquels nous n’avons ni contrôle ni responsabilité. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons ces outils "tels quels" et "sous réserve de disponibilité", sans aucune garantie. L’utilisation de ces outils se fait à vos propres risques.
ARTICLE 8 – LIENS VERS DES TIERS
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si vous nous envoyez des idées, propositions ou autres documents, vous acceptez que nous puissions les utiliser à tout moment, sans restriction.
Nous ne sommes pas tenus de :
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Garder ces soumissions confidentielles ;
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Verser une compensation ;
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Répondre.
ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La fourniture d’informations personnelles par le biais de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.
ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser Maison Amélie Paris et ses partenaires contre toute réclamation découlant de votre violation de ces Conditions.
ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Ces Conditions restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. En cas de violation, nous pouvons résilier immédiatement votre accès à nos services.
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ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE
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ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
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